Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUR LA COULEUR
Société Civile d'Etudes, Relations publiques, Promotion conseil

Numéro de dépôt :
1117971
Date de dépôt :
01/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAP SUR LA COULEUR

Déposée le 1 février 1979 par Société Civile d'Etudes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP SUR LA COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Etudes, Relations publiques, Promotion conseil, domicilié(e) dite ERP Conseil 90, Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque CAP SUR LA COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAP SUR LA COULEUR est expirée depuis le 1 février 1989.

Société Civile d'Etudes a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES SEVEN , CAP SUR LE BRICOLAGE , JACQUES SEVEN , SENIMER


Société Civile d'Etudes, Relations publiques, Promotion conseil - dite ERP Conseil 90, Champs-Elysées, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

Toute opération de promotion et publicité se rapportant aux domaines du bâtiment et particulièrement de la peinture en bâtiment.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.